Présentation de la marque EVALOR TERRE > EAU > ENERGIE
Déposée le 17 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APV COMPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVALOR TERRE > EAU > ENERGIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APV COMPOST domicilié(e) 1 Zone artisanale de Mespaol,29290 ST RENAN - 29290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 168 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVALOR domicilié(e) 1 Rue Guynemer, BP 212,22192 PLERIN - 22192 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVALOR TERRE > EAU > ENERGIE est expirée depuis le 17 juillet 2018.
APV COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : ISATER , COMPOFERTIL
APV COMPOST SAS - 1 Zone artisanale de Mespaol,29290 ST RENAN - 29290 - France - SIREN 403168149
EVALOR - 1 Rue Guynemer, BP 212,22192 PLERIN - 22192 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Gestion des affaires commerciales dans le domaine de la construction et/ou fourniture d'équipements pour unités de traitement des effluents et/ou de gaz et pour unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Gestion des affaires commerciales dans le domaine de la valorisation de co-produits issus d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et/ou d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Conseil technique, assistance technique et administrative et expertise technique dans le domaine de l'environnement. Organisation de manifestations à but commercial dans les domaines de la conception, de la construction, de la maintenance et du service après-vente d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz, et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement et, dans le domaine de la valorisation des co-produits résultants.
Construction d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Supervision des travaux de construction et/ou installation d'équipements pour unités de traitement des effluents et/ou de gaz et unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Maintenance d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement.
Transport des co-produits issus d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement.
Traitement de déchets, y compris compostage et méthanisation, production d'energie sous forme de biogaz, de chaleur et/ou d'electricité.
Conception d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz, d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine de l'environnement. Recherche scientifique et industrielle dans le domaine de l'environnement. Conception, réalisation et mise en place de logiciels de supervision d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement. Programmation sur ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques. Traitement de données informatiques relatives au fonctionnement d'unités de traitement des effluents et/ou de gaz et d'unités de compostage de déchets et/ou de co-produits issus de traitement.
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